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Marques déposées par monsieur Jean Claude CORDA
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BISTROT DEA ALPILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISTROT DEA ALPILLES
M. Jean Claude CORDA

Numéro de dépôt :
3906425
Date de dépôt :
20/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/03/2022
BISTROT DEA ALPILLES de Jean Claude CORDA

Présentation de la marque BISTROT DEA ALPILLES

Déposée le 20 mars 2012 par monsieur Jean Claude CORDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BISTROT DEA ALPILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est monsieur Jean Claude CORDA domicilié(e) 2 rue michelet - 13210 - Saint Remy de Provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Claude CORDA domicilié(e) 2 rue michelet - 13210 - Saint Remy de Provence - France.

La marque BISTROT DEA ALPILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISTROT DEA ALPILLES est expirée depuis le 20 mars 2022.


M. Jean Claude CORDA - 2 rue michelet - 13210 - Saint Remy de Provence - France


M. Jean Claude CORDA - 2 rue michelet - 13210 - Saint Remy de Provence - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Inscription le 9 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°637688 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-09

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.